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Entre les soussignés :

La société 12 rue de la Paix, 75002 Paris,

Représentée par Société Exemple SAS,

Agissant en qualité de Société Exemple SAS,

Ci-après désignée « Le Mandant »,

ET

48 avenue Victor Hugo, 69006 Lyon,

Ci-après désigné « L'Apporteur »,

**PRÉAMBUULE**

Le Mandant, société opérant dans le secteur d'activité de [Secteur d'activité du Mandant], souhaite étendre son réseau commercial et confier à L'Apporteur la mission de recherche et de mise en relation avec de potentiels clients pour ses produits/services, décrits ci-après. L'Apporteur, professionnel expérimenté dans ce domaine, accepte cette mission selon les termes et conditions définis dans le présent contrat.

**IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :**

**ARTICLE 1 – OBJET DU CONTRAT**

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles L'Apporteur s'engage à rechercher, identifier et mettre en relation Le Mandant avec de futurs clients potentiels (ci-après les « Clients ») pour la commercialisation de ses Exemple à compléter selon votre situation. L'Apporteur n'agit pas en tant qu'agent commercial, ni ne doit démarcher directement les Clients au nom et pour le compte du Mandant. Sa mission se limite à la mise en relation.

**ARTICLE 2 – DURÉE DU CONTRAT**

Le présent contrat est conclu pour une durée de [Durée initiale du contrat] à compter du {{date_debut_contrat | date:"long"}}. Il pourra être reconduit tacitement pour des périodes identiques, sauf dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de [Préavis de dénonciation tacite].

**ARTICLE 3 – TERRITOIRE**

La mission de L'Apporteur s'exercera sur le territoire suivant : Exemple à compléter selon votre situation.

**ARTICLE 4 – OBLIGATIONS DE L'APPORTEUR**

L'Apporteur s'engage à :

- Mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour identifier des Clients potentiels.

- Informer Le Mandant, par écrit, de chaque mise en relation effectuée, en transmettant les coordonnées complètes du Client et un bref descriptif du besoin identifié.

- Agir avec loyauté et bonne foi.

- Ne pas engager Le Mandant sans son accord exprès et écrit.

- Respecter la confidentialité des informations dont il pourrait avoir connaissance dans le cadre de sa mission.

**ARTICLE 5 – OBLIGATIONS DU MANDANT**

Le Mandant s'engage à :

- Fournir à L'Apporteur toutes les informations et documents nécessaires à l'accomplissement de sa mission concernant ses produits/services.

- Étudier sérieusement chaque proposition de mise en relation effectuée par L'Apporteur.

- Informer L'Apporteur de l'issue des négociations commerciales avec les Clients apportés dans un délai raisonnable.