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ENTRE :

Exemple à compléter selon votre situation

Ci-après dénommée « le Client » ou « le Maître d'Ouvrage »,

ET :

Exemple à compléter selon votre situation

Ci-après dénommée « le Bureau d'Études »,

IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 – OBJET DE LA MISSION

Le Client confie au Bureau d'Études, qui accepte, la réalisation d'une mission de [Type de mission confiée].

La mission comprendra les prestations suivantes :

Exemple à compléter selon votre situation

ARTICLE 2 – DÉLAI D'EXÉCUTION

La mission débutera à la date de signature du présent Contrat et devra être exécutée dans un délai de Exemple à compléter selon votre situation , soit au plus tard le 1ᵉʳ juillet 2026.

Un calendrier prévisionnel des différentes étapes de la mission est annexé au présent contrat (Annexe A).

ARTICLE 3 – MODALITÉS D'EXÉCUTION

Le Bureau d'Études s'engage à exécuter la mission conformément aux règles de l'art, aux normes en vigueur et aux spécifications du Client.

Le Bureau d'Études mettra en œuvre tous les moyens nécessaires à la bonne exécution de sa mission et s'engage à informer régulièrement le Client de l'avancement des travaux.

ARTICLE 4 – RÉMUNÉRATION

En contrepartie des prestations réalisées, le Client versera au Bureau d'Études la somme forfaitaire de 2 500 € HT (2 500 euros hors taxes).

Ce montant sera réglé selon les modalités suivantes :

- 2 500 % à la signature du présent contrat.

- 2 500 % à la livraison de l'étude préliminaire.

- 2 500 % au rapport final.

Toute somme non payée à son échéance produira de plein droit des pénalités de retard calculées sur la base du taux d'intérêt légal en vigueur majoré de 2 500 points.

ARTICLE 5 – CONFIDENTIALITÉ

Chaque Partie s'engage à conserver confidentiels, pendant la durée du Contrat et sans limitation de durée après son expiration, l'ensemble des informations, données et documents (de toute nature et sur tout support) dont elle aura eu connaissance dans le cadre de l'exécution du Contrat. Cet engagement ne s'applique pas aux informations généralement connues du public.