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Contrat de consultant
Contrat de Prestations de Services de Consultant
Entre les soussignés :
La société Clients & Co SARL, SARL/SAS au capital de 2 500 Euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 812 345 678 00012, dont le siège social est situé 12 rue de la Paix, 75002 Paris, représentée par Jean Dupont agissant en qualité de Exemple à compléter selon votre situation,
Ci-après désignée « Le Client »,
Et
Exemple à compléter selon votre situation
Ci-après désigné « Le Consultant »,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 – Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Consultant s'engage à réaliser pour Le Client les prestations de services de conseil et d'expertise dans le domaine Exemple à compléter selon votre situation.
Article 2 – Description des Prestations
Les prestations à réaliser par le Consultant consistent en :
Exemple à compléter selon votre situation
Ces prestations seront exécutées à compter du {{date_debut_prestation | date:"long"}} et ce pour une durée de 2 500 [Unité de durée].
Article 3 – Lieu et Modalités d'Exécution
Les prestations seront majoritairement exécutées Lyon.
Les modalités spécifiques d'exécution sont les suivantes :
Exemple à compléter selon votre situation
Article 4 – Rémunération
{{#if modalites_remuneration 'forfaitaire'}}
En contrepartie des prestations réalisées, Le Client versera au Consultant une rémunération globale forfaitaire de [montant_forfaitaire_ht] Euros HT ([montant_forfaitaire_ttc] Euros TTC) pour l'intégralité de la mission.
{{else if modalites_remuneration 'journalier'}}
En contrepartie des prestations réalisées, Le Client versera au Consultant une rémunération basée sur un tarif journalier de [tarif_journalier] Euros HT.
Une estimation du nombre de jours travaillés est de [nombre_jours_estime] jours, soit un montant total estimé de [montant_estime_ht] Euros HT ([montant_estime_ttc] Euros TTC) pour l'intégralité de la mission.
{{/if}}
Les modalités de paiement sont les suivantes : [modalites_paiement].
Le paiement sera effectué par [moyen_paiement].
Article 5 – Obligations des Parties
5.1 Obligations du Consultant :
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