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Contrat de Copropriété de Bateau

Entre les soussignés :

PARTIE 1 (Copropriétaire 1)

Exemple à compléter selon votre situation

Ci-après désigné « le Copropriétaire 1 »,

ET

PARTIE 2 (Copropriétaire 2)

Exemple à compléter selon votre situation

Ci-après désigné « le Copropriétaire 2 »,

(En cas de plus de deux copropriétaires, ajouter des sections PARTIE X supplémentaires)

IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :

Article 1 : Objet du Contrat

Le présent contrat a pour objet d'établir les modalités de possession, d'utilisation, d'entretien et de gestion du bateau désigné ci-après, en situation de copropriété entre les Parties.

Article 2 : Description du Bateau

Le bateau objet de la présente copropriété est désigné comme suit :

Nom du bateau : Jean Dupont

Type de bateau : [Type de bateau]

Modèle : [Modèle du bateau]

Numéro d'immatriculation (s'il y a lieu) : [Numéro d'immatriculation]

Marque : [Marque du bateau]

Longueur : 2 500 mètres

Année de construction : 2 500

Numéro de série de la coque (HIN) : Exemple à compléter selon votre situation

Valeur estimée du bateau : 2 500 euros

Article 3 : Parts de Copropriété

Les Parties conviennent de répartir la propriété du bateau comme suit :

- Le Copropriétaire 1 est propriétaire de 2 500 % du bateau.

- Le Copropriétaire 2 est propriétaire de 2 500 % du bateau.

(Les pourcentages doivent totaliser 100%).