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Contrat de Copropriété de Bateau

Entre les soussignés :

PARTIE 1 (Copropriétaire 1)

Informations du Copropriétaire 1

Ci-après désigné « le Copropriétaire 1 »,

ET

PARTIE 2 (Copropriétaire 2)

Informations du Copropriétaire 2

Ci-après désigné « le Copropriétaire 2 »,

(En cas de plus de deux copropriétaires, ajouter des sections PARTIE X supplémentaires)

IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :

Article 1 : Objet du Contrat

Le présent contrat a pour objet d'établir les modalités de possession, d'utilisation, d'entretien et de gestion du bateau désigné ci-après, en situation de copropriété entre les Parties.

Article 2 : Description du Bateau

Le bateau objet de la présente copropriété est désigné comme suit :

Nom du bateau : Jean Dupont

Type de bateau : Type de bateau

Modèle : Modèle du bateau

Numéro d'immatriculation (s'il y a lieu) : Numéro d'immatriculation

Marque : Marque du bateau

Longueur : 2500 mètres

Année de construction : 2500

Numéro de série de la coque (HIN) : Numéro de série de la coque

Valeur estimée du bateau : 2500 euros

Article 3 : Parts de Copropriété

Les Parties conviennent de répartir la propriété du bateau comme suit :

- Le Copropriétaire 1 est propriétaire de 10 % % du bateau.

- Le Copropriétaire 2 est propriétaire de 10 % % du bateau.

(Les pourcentages doivent totaliser 100%).