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Contrat de demi-pension cheval
Contrat de demi-pension
Entre les soussignés :
PROPRIÉTAIRE :
12 rue de la Paix, 75002 Paris
Ci-après dénommé « le Propriétaire »
ET
CAVALIER :
48 avenue Victor Hugo, 69006 Lyon
Ci-après dénommé « le Cavalier »
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet du contrat
Le Propriétaire confie au Cavalier, dans le cadre d'un contrat de demi-pension, l'utilisation du cheval/poney :
Nom du cheval : Jean Dupont
Race : [Race du cheval/poney]
Sexe : [Sexe du cheval/poney]
Année de naissance : 2 500
Numéro SIRE (ou équivalent) : [Numéro SIRE (ou équivalent)]
Article 2 – Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de 2 500 [Unité de durée] à compter du {{date_debut_contrat | date:"long"}}. Il est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes identiques, sauf dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de 2 500 jours.
Article 3 – Conditions d'utilisation du cheval
Le Cavalier est autorisé à utiliser le cheval Exemple à compléter selon votre situation par semaine, les jours convenus entre les parties ou définis par un planning concerté.
L'utilisation du cheval est strictement limitée aux activités suivantes : Exemple à compléter selon votre situation.
Le lieu principal de pension du cheval est : 7 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence.
Le Cavalier s'engage à respecter les consignes d'utilisation et de sécurité, ainsi que le bien-être du cheval. Toute utilisation abusive ou non conforme aux présentes conditions pourra entraîner la résiliation immédiate du contrat.
Article 4 – Participation aux frais
En contrepartie de la demi-pension, le Cavalier s'engage à verser au Propriétaire la somme mensuelle de {{montant_mensuel_participation | euros}} € ({{montant_mensuel_participation_lettres | euros}} euros).
Cette somme est payable le [Jour du mois du paiement] de chaque mois, par [Mode de paiement].
Cette participation couvre Exemple à compléter selon votre situation.
Les frais non inclus dans la participation mensuelle et restant à la charge du Propriétaire sont : Exemple à compléter selon votre situation.
Le Cavalier prendra en charge les frais suivants, liés à son utilisation spécifique du cheval : Exemple à compléter selon votre situation.
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