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Aperçu
Contrat de demi-pension cheval
Contrat de demi-pension
Entre les soussignés :
PROPRIÉTAIRE :
12 rue de la Paix, 75002 Paris
Ci-après dénommé « le Propriétaire »
ET
CAVALIER :
48 avenue Victor Hugo, 69006 Lyon
Ci-après dénommé « le Cavalier »
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet du contrat
Le Propriétaire confie au Cavalier, dans le cadre d'un contrat de demi-pension, l'utilisation du cheval/poney :
Nom du cheval : Jean Dupont
Race : Race du cheval/poney
Sexe : Sexe du cheval/poney
Année de naissance : 2500
Numéro SIRE (ou équivalent) : Numéro SIRE
Article 2 – Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de 12 12 à compter du 12 mars 2026. Il est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes identiques, sauf dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de 2500 jours.
Article 3 – Conditions d'utilisation du cheval
Le Cavalier est autorisé à utiliser le cheval mensuelle par semaine, les jours convenus entre les parties ou définis par un planning concerté.
L'utilisation du cheval est strictement limitée aux activités suivantes : Prestations de conseil en communication.
Le lieu principal de pension du cheval est : 7 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence.
Le Cavalier s'engage à respecter les consignes d'utilisation et de sécurité, ainsi que le bien-être du cheval. Toute utilisation abusive ou non conforme aux présentes conditions pourra entraîner la résiliation immédiate du contrat.
Article 4 – Participation aux frais
En contrepartie de la demi-pension, le Cavalier s'engage à verser au Propriétaire la somme mensuelle de 1 500,00 € € (deux mille cinq cents euros euros).
Cette somme est payable le 5 de chaque mois, par Virement bancaire à 30 jours.
Cette participation couvre Local commercial de 82 m² en rez-de-chaussée, avec vitrine sur rue.
Les frais non inclus dans la participation mensuelle et restant à la charge du Propriétaire sont : Frais non inclus.
Le Cavalier prendra en charge les frais suivants, liés à son utilisation spécifique du cheval : Frais spécifiques à la charge du Cavalier.
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Questions fréquentes
Ce document a-t-il une valeur juridique ?
Oui. Le document est rédigé conformément au droit français et peut être signé par les parties concernées.