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Aperçu
Contrat de location de matériel entre particuliers
Entre les soussignés :
Le Loueur :
Exemple à compléter selon votre situation
Ci-après dénommé « le Loueur »,
Et
Le Locataire :
Exemple à compléter selon votre situation
Ci-après dénommé « le Locataire »,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le Loueur loue au Locataire le matériel suivant :
- Désignation du matériel : [Désignation du matériel loué]
- Marque : [Marque et modèle du matériel]
- Numéro de série (si applicable) : [Numero Serie Materiel]
- Valeur d'achat ou de remplacement : 2 500 €
Ci-après dénommé « le Matériel ».
Article 2 : Durée de la location
La présente location est consentie pour une durée déterminée commençant le 1ᵉʳ juillet 2026 à [Heure de début de la location] et se terminant le 30 septembre 2026 à [Heure de fin de la location].
Article 3 : Prix de la location et modalités de paiement
Le prix total de la location est fixé à 2 500 €.
Le Locataire devra s'acquitter du prix de la location selon les modalités suivantes : 2 500.
Un dépôt de garantie d'un montant de 2 500 € est demandé par le Loueur et sera restitué au Locataire après restitution du Matériel en bon état de fonctionnement et sans dommage. Ce dépôt de garantie ne sera pas productif d'intérêts.
Article 4 : État du Matériel
Un état des lieux du Matériel, constatant son bon état de fonctionnement et l'absence de dommages, sera effectué contradictoirement entre les parties à la prise de possession et à la restitution du Matériel. Toute anomalie ou dégradation devra être signalée et consignée par écrit.
Le Locataire reconnaît avoir vérifié l'état du Matériel et l'avoir trouvé en parfait état de fonctionnement au moment de la remise.
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