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Aperçu
Contrat de location de vacances entre particuliers
Contrat de location saisonnière
Entre les soussignés :
Propriétaire :
Exemple à compléter selon votre situation
(ci-après dénommé le "Propriétaire")
Et
Locataire :
Exemple à compléter selon votre situation
(ci-après dénommé le "Locataire")
IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 – Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la location saisonnière du bien immobilier situé à l'adresse suivante : 12 rue de la Paix, 75002 Paris.
Ce logement est loué meublé et comprend Exemple à compléter selon votre situation.
Il est destiné à un usage d'habitation temporaire et de loisir, à l'exclusion de toute activité commerciale, professionnelle ou artisanale. Le Locataire s'engage à occuper les lieux en bon père de famille et à respecter le règlement intérieur, s'il existe.
Article 2 – Durée de la location
La location est consentie pour une durée déterminée de 2 500 jours, commençant le {{date_arrivee | date:"long"}} à partir de [Heure d'arrivée] et se terminant le {{date_depart | date:"long"}} à [Heure de départ] au plus tard.
Article 3 – Montant du loyer et charges
Le montant du loyer pour la totalité de la période de location est fixé à {{montant_loyer_total | euros}} euros ({{montant_loyer_total_lettres | euros}} euros).
En sus du loyer, le Locataire s'engage à régler les charges suivantes :
Exemple à compléter selon votre situation
Article 4 – Modalités de paiement
Le Locataire devra s'acquitter des sommes dues selon les modalités suivantes :
* **Acompte/Arrhes :** Un montant de {{montant_acompte | euros}} euros ({{montant_acompte_lettres | euros}} euros) est versé ce jour par Exemple à compléter selon votre situation à titre d'Exemple à compléter selon votre situation. Ce montant est déductible du loyer total.
* **Solde :** Le solde, soit {{montant_solde | euros}} euros, devra être réglé au plus tard le {{date_paiement_solde | date:"long"}} par [Mode de paiement du solde].
Article 5 – Dépôt de garantie
À son entrée dans les lieux, le Locataire versera un dépôt de garantie d'un montant de {{montant_depot_garantie | euros}} euros ({{montant_depot_garantie_lettres | euros}} euros) par Exemple à compléter selon votre situation. Ce dépôt est destiné à couvrir les éventuels dommages et dégradations qui pourraient être causés aux biens loués, ainsi que le non-respect des obligations locatives (ménage, etc.).
Il sera restitué dans un délai maximum de 2 500 jours après le départ du Locataire, déduction faite, le cas échéant, des sommes retenues pour les réparations locatives et les remplacements de matériel ou d'objets manquants, sur présentation de justificatifs.
Aperçu du modèle — cliquez sur une zone surlignée pour la personnaliser directement.