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Contrat de location-gérance avec option d'achat
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
La société Société Exemple SAS,
Société [forme juridique : SA, SARL, etc.] au capital de 2 500 euros,
Ayant son siège social à 7 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro [Numéro RCS du Bailleur],
Représentée par Exemple à compléter selon votre situation M./Mme Camille Bernard,
Agissant en qualité de Gérant,
Ci-après désigné « Le Bailleur »
ET
La société Clients & Co SARL,
Société [forme juridique : SA, SARL, etc.] au capital de 2 500 euros,
Ayant son siège social à 23 rue du Faubourg, 33000 Bordeaux,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro [Numéro RCS du Locataire-Gérant],
Représentée par Exemple à compléter selon votre situation M./Mme Jean Dupont ,
Agissant en qualité de Gérant,
Ci-après désigné « Le Locataire-Gérant »
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 – OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet la location-gérance du fonds de commerce de [Type Activite] exploité par Le Bailleur à l'adresse de 12 rue de la Paix, 75002 Paris, sis 48 avenue Victor Hugo, 69006 Lyon, pour une durée déterminée, avec une option d'achat au bénéfice du Locataire-Gérant.
Le fonds de commerce comprendra notamment les éléments suivants : [Elements Fonds Commerce].
Le Bailleur déclare que le fonds est libre de toute sûreté, gage ou nantissement, à l'exception de [Exceptions Fonds Commerce].
ARTICLE 2 – DURÉE DU CONTRAT
Le présent contrat est conclu pour une durée de Marie Lefèvre [Duree Location Gerance Unite] commençant le 1ᵉʳ juillet 2026 et se terminant le 30 septembre 2026.
ARTICLE 3 – REDEVANCE DE LOCATION-GÉRANCE
En contrepartie de la mise à disposition du fonds de commerce, Le Locataire-Gérant s'engage à verser au Bailleur une redevance mensuelle de 2 500 euros (2 500 euros).
Cette redevance sera payable le [Jour Paiement Redevance] de chaque mois, par [Mode Paiement Redevance].
ARTICLE 4 – OPTION D'ACHAT
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