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Aperçu
Contrat de maintenance informatique
Entre les soussignés :
Le Prestataire :
Exemple à compléter selon votre situation
D’une part,
Et :
Le Client :
Exemple à compléter selon votre situation
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Prestataire s'engage à assurer la maintenance du parc informatique du Client, conformément aux services détaillés à l'annexe 1 "Description des services".
Article 2 – Description des Services
Le Prestataire s'engage à fournir les services de maintenance suivants :
Exemple à compléter selon votre situation
Les modalités d'intervention (délais, moyens) sont précisées à l'annexe 2 "Modalités d'intervention".
Article 3 – Durée du Contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de Exemple à compléter selon votre situation à compter de sa date de signature. Il est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes identiques, sauf dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de Exemple à compléter selon votre situation avant la date d'échéance.
Article 4 – Conditions Financières
En contrepartie des services de maintenance fournis, le Client s'engage à verser au Prestataire une redevance [Fréquence de la redevance] de {{montant_redevance | euros}} euros (EUR) HT, payable le Exemple à compléter selon votre situation de chaque période. Le règlement s'effectuera par [Mode de paiement].
En cas de retard de paiement, des pénalités de retard seront appliquées au taux légal en vigueur majoré de 2 500 points, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Article 5 – Obligations du Prestataire
Le Prestataire s'engage à :
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