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Aperçu
Contrat de maintenance informatique
Entre les soussignés :
Le Prestataire :
Coordonnées complètes du Prestataire
D’une part,
Et :
Le Client :
Coordonnées complètes du Client
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Prestataire s'engage à assurer la maintenance du parc informatique du Client, conformément aux services détaillés à l'annexe 1 "Description des services".
Article 2 – Description des Services
Le Prestataire s'engage à fournir les services de maintenance suivants :
Refonte du site internet et accompagnement éditorial
Les modalités d'intervention (délais, moyens) sont précisées à l'annexe 2 "Modalités d'intervention".
Article 3 – Durée du Contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de 9 à compter de sa date de signature. Il est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes identiques, sauf dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de Préavis de dénonciation pour tacite reconduction avant la date d'échéance.
Article 4 – Conditions Financières
En contrepartie des services de maintenance fournis, le Client s'engage à verser au Prestataire une redevance mensuelle de 2 500,00 € euros (EUR) HT, payable le 5 de chaque période. Le règlement s'effectuera par Virement bancaire à 30 jours.
En cas de retard de paiement, des pénalités de retard seront appliquées au taux légal en vigueur majoré de 10 % points, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Article 5 – Obligations du Prestataire
Le Prestataire s'engage à :
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Questions fréquentes
Ce document a-t-il une valeur juridique ?
Oui. Le document est rédigé conformément au droit français et peut être signé par les parties concernées.