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Entre les soussignés :

Le Vendeur :

Exemple à compléter selon votre situation

Ci-après dénommé « le Vendeur »

Et

L'Acquéreur :

Exemple à compléter selon votre situation

Ci-après dénommé « l'Acquéreur »

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 : Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet la vente par le Vendeur à l'Acquéreur du cheval dont les caractéristiques sont détaillées ci-après :

Nom du cheval : Jean Dupont

Race : [Race du cheval]

Sexe : [Sexe du cheval]

Code SIRE : [Code SIRE]

Date de naissance : {{date_naissance_cheval | date:"long"}}

Couleur de la robe : [Couleur de la robe]

Signalement particulier : Exemple à compléter selon votre situation

Le Vendeur déclare être le propriétaire exclusif du cheval et en avoir la libre disposition.

Article 2 : Conditions de santé et garanties

Le Vendeur déclare que le cheval :

- Est en bonne santé et ne présente, à sa connaissance, aucune maladie ou infirmité susceptible d'altérer son usage zootechnique, sportif ou de loisir, tel que spécifié ci-après.

- A fait l'objet d'un examen vétérinaire le {{date_dernier_examen_veterinaire | date:"long"}}.

- Est à jour de ses vaccinations (grippe, tétanos, etc.) en date du {{date_derniere_vaccination | date:"long"}}.

- Est paré ou ferré régulièrement, la dernière intervention datant du {{date_dernier_parage_ferrage | date:"long"}}.

L'Acquéreur déclare avoir pris connaissance des documents relatifs à la santé du cheval (carnet de santé, compte-rendus vétérinaires) et avoir la possibilité de faire pratiquer, à ses frais, toute expertise vétérinaire complémentaire avant la signature du présent contrat.

Conformément aux articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code rural et de la pêche maritime, la garantie légale des vices rédhibitoires est applicable. Les vices cachés susceptibles de donner lieu à action sont énumérés de manière limitative : l'immobilité, le cornage, l'emphysème, le tic chronique à l'appui, la fluxion périodique et la boiterie intermittente.