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Document juridiqueModèle JuristiPro

Contrat de vente de chiot

Entre les soussignés :

Le Vendeur :

12 rue de la Paix, 75002 Paris

Ci-après désigné « le Vendeur »

Et

L'Acquéreur :

48 avenue Victor Hugo, 69006 Lyon

Ci-après désigné « l'Acquéreur »

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 : Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet la vente d'un chiot issu de l'élevage du Vendeur ou dont le Vendeur est le propriétaire.

Description du chiot :

Nom du chiot : Camille Bernard

Race : Race du chiot

Sexe : Sexe du chiot

Date de naissance : 12 mars 2026

Numéro d'identification (puce électronique ou tatouage) : Numéro d'identification

Numéro LOF (si applicable) : Numéro LOF

Poids actuel : 2500 kg

Couleur : Couleur du chiot

Article 2 : Prix et modalités de paiement

Le prix de vente du chiot est fixé à 2 500,00 € euros (deux mille cinq cents euros euros).

Mode de paiement : Virement bancaire à 30 jours

Un acompte de 2 500,00 € euros a été versé le 1 juillet 2026 par l'Acquéreur au Vendeur.

Le solde restant dû de 2500 euros sera payé le 30 septembre 2026.

Le paiement sera échelonné comme suit :

Première échéance : 2 500,00 € euros le 15 janvier 2027

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Questions fréquentes

Ce document a-t-il une valeur juridique ?

Oui. Le document est rédigé conformément au droit français et peut être signé par les parties concernées.

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