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Aperçu
Contrat d'entretien climatisation
Contrat d'entretien de climatisation
Entre les soussignés :
L'entreprise :
Ci-après désignée "Le Prestataire"
Et
Le Client :
Ci-après désigné "Le Client"
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 - Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la souscription par le Client d'un service d'entretien préventif et curatif de ses installations de climatisation situées à l'adresse suivante : 12 rue de la Paix, 75002 Paris.
Article 2 - Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de 9 an(s), à compter du 12 mars 2026.
Il sera renouvelable par tacite reconduction pour des périodes identiques, sauf dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de 1500 mois avant la date d'échéance annuelle.
Article 3 - Prestations incluses
Le Prestataire s'engage à effectuer les prestations suivantes :
3.1. Visite(s) d'entretien annuelle(s) :
Une visite de contrôle et d'entretien sera réalisée mensuelle par an. Cette visite comprendra, sans que cette liste soit exhaustive :
- Vérification générale de l'état de l'appareil et de son bon fonctionnement.
- Nettoyage des filtres, de l'unité intérieure et extérieure.
- Vérification des niveaux de fluides frigorigènes.
- Contrôle de l'étanchéité du circuit frigorigène.
- Vérification des connexions électriques.
- Contrôle des évacuations des condensats.
- Test des sécurités.
3.2. Dépannages :
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Questions fréquentes
Ce document a-t-il une valeur juridique ?
Oui. Le document est rédigé conformément au droit français et peut être signé par les parties concernées.