Créez votre Contrat d’entretien de jardin personnalisé en 7 minutes

Entre les soussignés :

La société/entreprise individuelle Exemple à compléter selon votre situation,

Représentée par Jean Dupont,

Ci-après dénommée « Le Prestataire ».

ET

Exemple à compléter selon votre situation,

Ci-après dénommé(e) « Le Client ».

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 – Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Le Prestataire s'engage à réaliser des prestations d'entretien de jardin pour Le Client, situé à l’adresse : 12 rue de la Paix, 75002 Paris.

Les prestations comprendront, selon l'option choisie par les deux parties :

Exemple à compléter selon votre situation

Article 2 – Durée du contrat

Le présent contrat est conclu pour une durée [Durée du contrat].

Dans le cas d'une durée déterminée, il prendra fin automatiquement à la date du {{date_fin_contrat | date:"long"}}.

Dans le cas d'une durée indéterminée, chacune des parties pourra y mettre fin par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de 2 500 mois.

Article 3 – Prix et modalités de paiement

En contrepartie des prestations définies à l'Article 1, Le Client s'engage à verser au Prestataire la somme de {{montant_forfaitaire | euros}} euros HT ({{montant_forfaitaire_tva | euros}} euros TTC, si applicables en fonction du régime de TVA du prestataire) par [Fréquence de facturation].

Les factures seront émises le 2 500 de chaque [Fréquence de facturation] et payables dans un délai de 2 500 jours à compter de leur date d'émission.

En cas de retard de paiement, des pénalités au taux de 2 500% de la somme due par mois de retard seront appliquées, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.

Article 4 – Obligations du Prestataire

Le Prestataire s'engage à exécuter les prestations avec professionnalisme et diligence, en respectant les règles de l'art et les normes de sécurité en vigueur. Il utilisera son propre matériel et prendra toutes les mesures nécessaires pour assurer la bonne exécution des travaux.