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Entre les soussignés :

L'Hiverneur, désigné ci-après « le Professionnel » :

Coordonnées de l'Hiverneur

Et

Le Propriétaire, désigné ci-après « le Client » :

Coordonnées du Propriétaire

Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 : Objet du Contrat

Le présent contrat a pour objet la mise à disposition par le Professionnel, au profit du Client, d'un emplacement de stationnement pour le véhicule désigné ci-dessous, en vue de son hivernage.

Article 2 : Description du Véhicule

Marque : Marque du véhicule

Modèle : Modèle du véhicule

Immatriculation : Immatriculation du véhicule

Dimensions (L x l x H) : 2500 m x 2500 m x Vehicule Hauteur m

Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) : 2500 tonnes

État du véhicule : État général du véhicule

Article 3 : Durée du Contrat

Le contrat est établi pour une durée déterminée, allant du 01/07/2026 au 30/09/2026.

À l'issue de cette période, le Client s'engage à retirer son véhicule dans un délai de 2500 jours. Passé ce délai, des frais de garde pourront être appliqués, conformément aux tarifs en vigueur du Professionnel.

Article 4 : Conditions d'Accès et de Stationnement

Le véhicule sera stationné sur un emplacement sécurisé, non couvertOui.

L'accès au véhicule par le Client pendant la période d'hivernage est soumis aux conditions suivantes : Confidentialité pendant toute la durée du contrat et deux ans après son terme.

Le Client s'engage à laisser le véhicule propre, vidangé (eaux grises et noires), et avec un niveau de carburant réduit au minimum (réservoir vide de préférence).

Les bouteilles de gaz doivent être fermées et si possible désolidarisées des installations.

Article 5 : Prix et Modalités de Paiement

Le prix convenu pour la présente période d'hivernage est de 2500 € (deux mille cinq cents euros euros) toutes taxes comprises.

Ce montant est payable selon les modalités suivantes : Virement bancaire à 30 jours.

Article 6 : Assurances

Le Client déclare que le véhicule est assuré pour les risques "Responsabilité Civile" et "Vol, Incendie" pour toute la durée de l'hivernage, et s'engage à ne pas résilier son contrat d'assurance pendant cette période. Une attestation d'assurance devra être fournie au Professionnel au moment de la signature du présent contrat.

Le Professionnel décline toute responsabilité en cas de dommages non couverts par l'assurance obligatoire du véhicule du Client.