Créez votre Contrat d'hivernage de camping-car personnalisé en 7 minutes

Entre les soussignés :

L'Hiverneur, désigné ci-après « le Professionnel » :

Exemple à compléter selon votre situation

Et

Le Propriétaire, désigné ci-après « le Client » :

Exemple à compléter selon votre situation

Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 : Objet du Contrat

Le présent contrat a pour objet la mise à disposition par le Professionnel, au profit du Client, d'un emplacement de stationnement pour le véhicule désigné ci-dessous, en vue de son hivernage.

Article 2 : Description du Véhicule

Marque : [Marque du véhicule]

Modèle : [Modèle du véhicule]

Immatriculation : [Immatriculation du véhicule]

Dimensions (L x l x H) : 2 500 m x 2 500 m x [Vehicule Hauteur] m

Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) : 2 500 tonnes

État du véhicule : Exemple à compléter selon votre situation

Article 3 : Durée du Contrat

Le contrat est établi pour une durée déterminée, allant du 1ᵉʳ juillet 2026 au 30 septembre 2026.

À l'issue de cette période, le Client s'engage à retirer son véhicule dans un délai de 2 500 jours. Passé ce délai, des frais de garde pourront être appliqués, conformément aux tarifs en vigueur du Professionnel.

Article 4 : Conditions d'Accès et de Stationnement

Le véhicule sera stationné sur un emplacement sécurisé, non couvert[L'emplacement est-il couvert ?].

L'accès au véhicule par le Client pendant la période d'hivernage est soumis aux conditions suivantes : Exemple à compléter selon votre situation.

Le Client s'engage à laisser le véhicule propre, vidangé (eaux grises et noires), et avec un niveau de carburant réduit au minimum (réservoir vide de préférence).

Les bouteilles de gaz doivent être fermées et si possible désolidarisées des installations.

Article 5 : Prix et Modalités de Paiement

Le prix convenu pour la présente période d'hivernage est de 2 500 € (2 500 euros) toutes taxes comprises.

Ce montant est payable selon les modalités suivantes : Exemple à compléter selon votre situation.

Article 6 : Assurances

Le Client déclare que le véhicule est assuré pour les risques "Responsabilité Civile" et "Vol, Incendie" pour toute la durée de l'hivernage, et s'engage à ne pas résilier son contrat d'assurance pendant cette période. Une attestation d'assurance devra être fournie au Professionnel au moment de la signature du présent contrat.

Le Professionnel décline toute responsabilité en cas de dommages non couverts par l'assurance obligatoire du véhicule du Client.