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Contrat de Prestation de Services - Chauffeur de Taxi

Entre les soussignés :

La société 12 rue de la Paix, 75002 Paris,

Représentée par Société Exemple SAS, agissant en qualité de Société Exemple SAS,

Ci-après désignée « Le Prestataire » ou « La Société »,

Et

48 avenue Victor Hugo, 69006 Lyon,

Ci-après désigné « Le Chauffeur »,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 : Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels Le Chauffeur, agissant en tant qu'auto-entrepreneur ou toute autre forme juridique compatible, met à disposition de La Société ses services de chauffeur de taxi pour le transport de passagers.

Article 2 : Description des services

Le Chauffeur s'engage à effectuer des courses de taxi pour le compte de La Société, en utilisant son propre véhicule ou un véhicule fourni par La Société selon les termes convenus.

Les services incluent :

- La conduite de passagers en toute sécurité et conformément à la réglementation en vigueur.

- Le maintien du véhicule en parfait état de propreté et de fonctionnement.

- L'accueil courtois et professionnel des passagers.

- Le respect des itinéraires définis et des horaires.

- La détention de toutes les autorisations, licences (carte professionnelle de taxi) et assurances requises pour l'exercice de son activité.

Article 3 : Durée du contrat

Le présent contrat est conclu pour une durée [Durée du contrat].

Exemple à compléter selon votre situation

Article 4 : Conditions financières

En contrepartie des services rendus, Le Chauffeur percevra une rémunération définie comme suit :

Exemple à compléter selon votre situation

Le paiement sera effectué [Modalités de paiement].

Article 5 : Obligations du Chauffeur

Le Chauffeur s'engage à :

- Respecter la législation relative au transport de personnes et, notamment, le code de la route et les arrêtés préfectoraux et municipaux relatifs à la profession de taxi.

- Être titulaire des permis, licences (carte professionnelle de taxi) et autorisations nécessaires à l'exercice de son activité et en justifier à première demande de La Société.