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Aperçu
Modèle de contrat de location d’un van chevaux
Contrat de location d'un van pour le transport de chevaux
Entre les soussignés :
1. Le Loueur :
Numéro SIRET (si professionnel) : [à compléter]
Ci-après désigné « le Loueur ».
Et
2. Le Locataire :
Ci-après désigné « le Locataire ».
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le Loueur loue au Locataire, qui accepte, le véhicule suivant :
Type de véhicule : Van à chevaux
Marque, modèle, immatriculation : Local commercial de 82 m² en rez-de-chaussée, avec vitrine sur rue
PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) : 2500 kg
Poids à vide : 2500 kg
Nombre de places chevaux : 2
Équipements spécifiques : [à compléter]
Le Locataire déclare être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie de véhicule loué (permis B avec formation B96 ou permis BE si nécessaire selon le PTAC du van et du véhicule tracteur, et en fonction de la législation en vigueur).
Permis de conduire numéro : Numéro de Permis de conduire du locataire, délivré le 12 mars 2026 par Autorité ayant délivré le permis.
Article 2 : Durée de la location
La présente location est consentie pour une durée déterminée :
Date et heure de début de location : 1 juillet 2026
Date et heure de fin de location : 30 septembre 2026
Le véhicule devra être restitué au lieu et à l'heure convenus, soit à l'adresse suivante : Paris.
Article 3 : Conditions financières
3.1. Prix de la location
Le prix de la location est fixé à 2 500,00 € € pour la durée totale du contrat.
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Questions fréquentes
Ce document a-t-il une valeur juridique ?
Oui. Le document est rédigé conformément au droit français et peut être signé par les parties concernées.