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Aperçu
Modèle de contrat de location d’un van chevaux
Contrat de location d'un van pour le transport de chevaux
Entre les soussignés :
1. Le Loueur :
Numéro SIRET (si professionnel) : 812 345 678 00012
Ci-après désigné « le Loueur ».
Et
2. Le Locataire :
Ci-après désigné « le Locataire ».
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le Loueur loue au Locataire, qui accepte, le véhicule suivant :
Type de véhicule : Van à chevaux
Marque : [Van Marque]
Modèle : [Van Modele]
Immatriculation : [Van Immatriculation]
PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) : 2 500 kg
Poids à vide : 2 500 kg
Nombre de places chevaux : 2 500
Équipements spécifiques : Exemple à compléter selon votre situation
Le Locataire déclare être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie de véhicule loué (permis B avec formation B96 ou permis BE si nécessaire selon le PTAC du van et du véhicule tracteur, et en fonction de la législation en vigueur).
Permis de conduire numéro : [Numéro de Permis de conduire], délivré le 30 septembre 2026 par Exemple à compléter selon votre situation.
Article 2 : Durée de la location
La présente location est consentie pour une durée déterminée :
Date et heure de début de location : 12 mars 2026
Date et heure de fin de location : 1ᵉʳ juillet 2026
Soit une durée totale de : [Duree Location Jours] jours et [Duree Location Heures] heures.
Le véhicule devra être restitué au lieu et à l'heure convenus, soit à l'adresse suivante : Paris.
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